1. Objet
Les présentes conditions encadrent l’accès et l’utilisation du site Institut Al-Houdaybiyya, de ses formulaires, contenus informatifs et futurs espaces membres. Elles sont distinctes des conditions générales de vente applicables aux formations payantes.
2. Accès au site
La consultation des pages publiques est libre. Certaines fonctionnalités peuvent être interrompues pour maintenance ou sécurité. L’institut s’efforce de maintenir un accès fiable sans garantir une disponibilité permanente.
3. Comptes membres
Lorsqu’ils seront ouverts, les comptes seront personnels. L’utilisateur devra préserver la confidentialité de ses accès, signaler toute utilisation non autorisée et ne jamais partager ses liens de cours ou supports.
4. Comportement attendu
Tout usage frauduleux, automatisé, malveillant, contraire à la loi, irrespectueux envers les enseignants ou les autres élèves, ou visant à perturber le service est interdit. Les règles de séparation entre frères, sœurs et enfants doivent être respectées.
5. Propriété intellectuelle
Les textes, illustrations, programmes, vidéos et supports pédagogiques sont protégés. Ils sont réservés à l’usage personnel de l’élève et ne peuvent être copiés, diffusés, revendus ou adaptés sans autorisation écrite.
6. Liens et services tiers
Le site peut orienter vers des services tiers, notamment pour la visioconférence, la messagerie ou le paiement. Ces services appliquent leurs propres conditions et politiques de confidentialité.
7. Limitation de responsabilité
Les contenus pédagogiques ne remplacent pas un conseil juridique, médical ou financier. L’institut ne répond pas des interruptions imputables au réseau de l’utilisateur, à un service tiers ou à un cas de force majeure.
8. Suspension
Un accès peut être suspendu en cas de fraude, partage de compte, atteinte à la sécurité, violation répétée du règlement intérieur ou comportement abusif, dans le respect des conditions de vente applicables.
9. Droit applicable et contact
À compléter : pays d’exploitation, droit applicable, juridiction compétente et adresse email publique de contact. Une résolution amiable sera recherchée avant toute procédure.